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KS TOOLS SAS
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Droits des marques :

L’appellation KS Tools, le logo KS Tools, le nom des produits de la gamme KS Tools et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par KS Tools. D’autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par KS Tools soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par KS Tools. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de KS Tools ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

Informations sur les produits et services :

Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de KS Tools distribués en France Métropolitaine. KS Tools se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de KS Tools, des membres de son réseau, ou de ses employés. Le réseau KS Tools est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des pièces et produits présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.

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Données personnelles :

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Droit applicable :

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales :

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